Politiques publiques et TICE : référence périodes 2, 3, 4 : 1960 - 2007

Synthèse par Éric DANÉ des fichiers mis en ligne par Mariana Bustelo

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Feuille 1: références
Date Pays Technique Enseignement_niveau Type Auteurs Référence
1963 FR A Rapport Premier Ministre - MEN Rapport du groupe de travail chargé d’étudier l’extension éventuelle de l’utilisation des moyens audiovisuels d’enseignement
1964 FR A Rapport Premier Ministre - MEN Rapport présenté par la Commission d’étude des problèmes d’enseignement et de formation par les techniques audiovisuelles
1965 FR I Rapport Direction Générale de la Recherche Scientifique Premier rapport interministériel de l’enseignement programmé
1969 FR A Rapport MEN Rapport de synthèse groupe n° 17 : Recherche pédagogique, Industrie pédagogique, Moyens audiovisuels, le livre
1969 FR Rapport Commissariat général du Plan d’équipement et de productivité Les moyens industrialisés dans le système éducatif : groupe « Industrie pédagogique »
1970 FR A Rapport Lucien PAYE Rapport de la commission du statut de l’ORTF. Chapitre « La Radio-Télévision éducative »
1972 FR A MEN-INRDP Audiovisuel, enseignement et recherche pédagogique
1974 FR A MEN Les moyens audiovisuels dans les établissements d’enseignement : stratégie de développement, orientations
1974 FR Rapport MEN Rapport du groupe de réflexion sur le système éducatif français : groupe XVII : « L’initiation aux problèmes et techniques d’expression et de communication aux divers niveaux de formation des élèves et des maîtres »
1976 FR A ELEM Rapport MEN – IRDP Audiovisuel et enseignement : l’audiovisuel a l’école élémentaire
1979 CA A Rapport Michel PICHETTE - Université du Québec à Montréal / Institut canadien d’éducation des adultes La radio et la télévision éducative : ses difficultés et ses possibles
1980 FR A MEN-DGPC Éducation et audiovisuel
1980 FR I Rapport Bertrand SCHWARTZ L'informatique et l'éducation, Rapport à la C.E.E. (extraits)
1980 FR I Rapport Bertrand SCHWARTZ - UE L'informatique et l'éducation, Rapport à la C.E.E. (extraits)
1980 FR I Projet MEN-DGPC L’informatique dans l’enseignement. Projet de développement : équipement, formation, logiciels : 1981-1982-1983
1980 FR I TOUS Rapport Jean-Claude SIMON – MEN -DGPC L’éducation et l’informatisation de la société. Contribution à la réflexion sur l'informatique, la télématique et l’enseignement. (extraits sur cette adresse ou cette adresse)
1981 FR A Rapport Jacques Treffel - MEN-DGPC Présents et futurs de l’audiovisuel en éducation : les fondements d’une nouvelle politique
1981 FR A/I Programme MEN Programme d’action pour le développement de l’audiovisuel, de l’informatique et de la télématique dans l’enseignement
1981 FR I SEC Rapport INRP Dix ans d'informatique dans l'enseignement secondaire (1970-1980)
1981 FR I ELEM ?? Projet MEN-DGPC Les banques de données à l’école
1981 FR I TOUS Rapport Claude Pair, Yves Le Corre L'introduction de l'informatique dans l'Éducation Nationale
1982 FR I SEC Rapport Jean-Claude SIMON L'enseignement de l'informatique au lyc馥
1982 FR SEC Rapport MEN – Inspection Générale Éléments de réflexion pour une politique de l’audiovisuel dans les enseignements scolaires : inventaire et analyse des objectifs possibles
1982 FR A Rapport Armand Mattelart, Yves Stourdzé - Ministre de l'Industrie et de la Recherche Technologie, culture et communication. Chapitre 3 : « Éducation et communication audiovisuelle » p. 81-93 Chapitre 4 : « Pour un autre rapport École – technologies de communication », p. 141-147
1983 FR ELEM  Rapport CARRAZ R. - Ministère de l'Industrie et de la Recherche Recherche en éducation et en socialisation de l'enfant ; Rapport n° 2 : Technologies nouvelles, pp. 155-227
1983 FR I SEC Tract Association ADEMIR Notice historique de l’association ADEMIR
1983 FR I ? Rapport Maurice NIVAT – MEN et Ministère de l'Industrie et de la Recherche Savoir et savoir-faire en informatique
1983 FR A/I SEC Rapport Jean-Luc MICHEL - Groupe permanent d'études des marchés publics Les 駲uipements scolaires �l'aube des technologies didactiques - ﾉl駑ents pour ne politique d'駲uipement en deux 騁apes - ﾉquipements de base et 駲uipements optionnels
1984 FR I SEC Programme politique Jean-Pierre OBIN - MEN, Mission de la formation et de la recherche pédagogique Orientation pour le d騅eloppement de l'informatique dans l'enseignement Politique acad駑ique de formation pour 1984-1985 et hypoth鑚es possibles d'騅aluation
1985 FR I Plan CNDP - Bertrand, R Action Téléme-CNDP (télétransmission de logiciels)
1986 FR I SUP Rapport Alain VUILLEMIN, Alvaro ROCHETTI L'utilisation de l'informatique dans les études de Sciences Humaines
1986 FR I SEC Synthèse - rapport INRP Recherches en cours. Situation et prévision pour 1987
1987 FR I SEC Rapport Monique Grandbastien - M.E.N., Comité scientifique national Évaluation de l’expérience d’introduction d’une option informatique dans l’enseignement général des lycées
1987 FR I SEC Programme M.E.N. (Dir. des lycée) Option informatique des lycées : programmes de seconde, première et terminale
1988 FR I M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Liste des logiciels sous licence 88
1988 BE I SEC Programme Ministère de l’Enseignement Secteur tertiaire (B), dactylographie, traitement de texte (B) (Ce programme n'est pas disponible en ligne mais peut être commandé à la cellule programme.)
1989 FR A SEC Rapport MEN Jacques POMONTI Éducation et télévision : enjeu majeur du XXIe siècle
1989 CA A EDUC. ADULTES Rapport Lina TRUDEL Le mieux c'est de garder Radio-Québec : une autre télévision au service du public
1989 FR DLC15-DLC3 note 741 du 9/5/89 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) L'épreuve facultative d'informatique
1989 FR SEC Programme M.E.N. Programme national d'innovations pédagogiques dans les lycées et collèges pour 89-90 (présentation générale)
1989 FR I/A Rapport Bancel, D. - MEN Créer une nouvelle dynamique de la formation des maîtres : rapport à L. Jospin
1989 FR A/I SEC Rapport au Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement Technique Monique GRANDBASTIEN Les technologies nouvelles dans l'enseignement général et technique
1989 FR A/I SEC Rapport MEN-CNDP Annette BON, Michel KUHN Médias, multi-médias et télévision au service des formations techniques et professionnelles  
1989 FR I Rapport Jean VERGNES Francophonie et coopération (CIIS-Salon) (Des extraits)
1989 FR I Intervention à l’Assamblée Nationale M.E.N. Question et réponse à l’Assemblée Nationale
1989 FR I ELEM-SEC Loi M.E.N. Loi d'orientation et rapport annexé
1989 FR I SEC Article Jean-Pierre ARCHAMBAULT Grandes lignes de l'activité du bassin télématique de l'Académie de Créteil
1989 FR I SEC Note de service DLC15 No 89-280 du 13/3/89 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) L'option informatique en lycée
1989 FR I M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Liste définitive des logiciels sous licence 1988
1989 FR I SEC Annexe de rapport M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) La procédure de licence mixte : objectifs, principe et "philosophie"
1990 CH I SEC Article Bron, A., SSPCI Nouvelles de Suisse - L'informatique dans les gymnases suisses
1990 FR A/I SUP Rapport Olivier DUHAMEL Pour une université ouverte
1990 DLC15 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Logiciels sélectionnés en vue d'une expérimentation en 1990
1990 FR I SEC Rapport M.E.N. - CSN Suivi et évaluation de l’enseignement optionnel d’informatique dans l’enseignement général des lycées (second cycle long)
1990 FR I ELEM-SEC Intervention à l’Assamblée Nationale et au Sénat M.E.N. Réponses du Ministre d'État au Sénat et à l’Assemblée Nationale
1990 FR I Procedure M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Logiciels sous licence (procédure 1989)
1990 FR SEC Rapport IGAEN Henri DIEUZEIDE Le rôle des technologies nouvelles (audiovisuel et informatique) pour l'aide aux élèves en difficultés  
1991 FR I-A-N SEC DLC15 M.E.N. - Dir. des lycée et collèges Répertoire des actions d'innovations pédagogiques. Extrait concernant les technologies nouvelles.
1991 FR Charte M.E.N., C.N.P. Charte des programmes (extraits)
1991 FR I SEC Note M.E.N. - Dir. des lycée et collèges Note du Directeur des Lycées et Collèges aux Présidents des Groupes Techniques Disciplinaires - informatique (extrait)
1991 FR I DLC15 M.E.N. - Dir. des lycée et collèges Consultation sur les logiciels éducatifs
1991 FR I Étude CNDP-SIE Utilisation des logiciels Thomson sur compatibles PC
1991 FR I SEC Conférence Presse M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Conférence presse du 25-6-91 : les ateliers de pratique (dossier de presse, extraits)
1991 FR I SEC Note GTD Informatique - M.E.N. - C.N.P. Informatique et rénovation pédagogique des lycées (extraits)
1991 FR A/I SEC Programme (propositions)) M.E.N., C.N.P. Propositions du Conseil National des Programmes pour l'évolution du Collège (extraits)
1991 FR I SEC Conférence Presse Jospin, L. - M.E.N. Conférence Presse du 25-6-91 : Allocution du Ministre (extraits)
1992 FR I/N SEC DLC15 M.E.N. - Dir. des lycée et collèges Logiciels sous licence (2e lot)
1992 FR I/N ELEM-SEC Rapport EPI Malandain, J.-L., EPI Synthèse sur les apports de l'informatique dans les disciplines littéraires
1992 FR I M.E.N. - Dir. des lycée et collèges Logiciels sous licence
1992 FR I SEC EPI À propos des propositions du CNP pour l'évolution des Collèges
1992 CA A EDUC Adultes Rapport Lina TRUDEL Radio-Québec un outil culturel à privilégier : mémoire de l'Institut canadien d'éducation des adultes à la Régie des télécommunications du Québec relativement à la requête de la Société de Radio-télévision du Québec pour faire déclarer éducative sa programmation pour la période 1990-1992
1992 MONDE I Article Fiszer, J. Cinquième conférence mondiale sur les ordinateurs dans l'éducation (première partie)
1992 RUS I ELEM-SEC Article Parmentier, C., Pervine, Y. Les nouvelles technologies informatiques dans l'enseignement, un vecteur de la perestroïka
1992 BR I Article Sarragosse, A. Informatique pédagogique au Brésil : un projet de coopération
1993 FR I SEC Note EPI Notes EPI au Ministre de l'Éducation Nationale
1993 FR A-I-N SUP Statut ITEM-SUP Présentation d'ITEM-SUP
1993 FR I Enquête CERI, OCDE L'éducation et les nouvelles technologies (résumé)
1993 FR TIC Article EFTC Experts et formateurs du monde
1993 FR I Liste M.E.N. - Dir. des lycée et collèges Logiciels sous licence
1993 FR I SEC Lettre M.E.N. Réponse du Cabinet du Ministre
1993 FR I-A--N SEC Rapport M.E.N. - IGEN Rapport 1993 de l'Inspection générale. Conclusions générales du chapitre 9 : les technologies nouvelles dans l’éducation
1993 CA I ELEM-SEC Rapport Tremblay, D. - AQUOPS Recommandations du groupe de travail de l'AQUOPS
1993 FR I SEC Question Bartelone, C., M.E.N. Question écrite au Ministre
1994 FR Rapport G. Théry - Conseil des Ministres Rapport sur les autoroutes de l’information
1994 FR I TOUS Article Bibeau, R. Pour une orientation stratégique dans le domaine du logiciel éducatif au Québec
1994 FR A-I SEC Lettre Bayrou, F., M.E.N. Lettre du Ministre de l'Éducation nationale
1994 FR A-I-N ELEM-SEC Article - Commentaire EPI Commentaires EPI de décisions du Ministre
1994 CA N TOUS Rapport Conseil Supérieur de l’Education Les nouvelles technologies de l'information et des communications : des engagements pressants (1993-1994)
1994 BE I SEC Communication au colloque Charles DUCHATEAU Faut-il enseigner l’informatique à ses utilisateurs ?
1994 GR I SEC Article Spiliou, T. La situation actuelle de l'enseignement de l'informatique dans le secondaire en Grèce
1994 MONDE I SEC Programme UNESCO L'informatique dans l'enseignement secondaire
1994 FR A Rapport présenté au Sénat Robert TREGOUËT, Pierre LAFFITTE L’accès au savoir par la télévision
1994 FR I SEC Cahier de charges M.E.N. - C.N.P. Propositions du Comité de pilotage pour la mise en œuvre d’une expérimentation d’un enseignement d’informatique en classe de seconde générale et technologique (extraits : Cahier des charges)
1994 FR I ELEM-SEC Rapport SNES Contribution à une loi de programmation. L'informatique à l'école, au collège, au lycée (dossier SNES - extraits)
1994 CA Rapport Michèle BERTHELOT, Nicole MOREAU, France PICARD Les nouvelles technologies de l'information et de la communication : des engagements pressants : rapport annuel 1993-1994 sur l'état et les besoins de l'éducation
1994 FR A-I-N ELEM-SEC Dossier de presse Bayrou, F., M.E.N. Rentrée scolaire 1994
1983 septembre MONDE I Rapport / Conférence UNESCO Impact des progrès de l’informatique sur les programmes de l’Unesco : Rapport du Directeur Général
1984 décembre FR I SEC Lettre-Plan M.E.N. Informatique pédagogique dans la formation des stagiaires de CPR en 84/85
1984 juillet FR I SEC Proposition au Sénat Pierre-Christian Taittinger Développement de l'informatique dans l'enseignement
1984 Juin FR I Programme ADI C. GARRIGUES L'informatique une deuxième langue pour les Français
1984 Mai FR I TOUS Note de service J.-P. COSTA - MEN Réglementation en vigueur en matière d'acquisition d'équipements informatiques et de prestations de service faisant appel aux techniques informatiques
1985 janvier FR I SEC Plan M.E.N - Laurent FABIUS, Premier Ministre L段nformatique pour tous
1985 novembre FR I SEC Manifeste EPI Pour un développement pertinent et efficace de l'informatique dans l'enseignement
1985 Octobre FR I SEC Lettre Jean-Pierre CHEVÈNEMENT - MEN Orientations pour l'informatique dans l'enseignement
1985 septembre FR I SEC Manifeste EPI Pour le seconde manifeste de l脱PI
1986 Janvier FR I TOUS Note de service MEN Formation des enseignants �l'informatique
1986 novembre FR I SEC Circulaire Ministre de l'Éducation nationale Développement de l'informatique dans l'enseignement
1986 avril FR I SEC Arrêté MEN – Direction des lycées Option informatique des lycées. Programme de première
1986 février FR I SUP Rapport Bernard GICQUEL, Alain VUILLEMIN. L’insertion de l'informatique dans les enseignements supérieurs littéraires, linguistiques et musicologiques
1986 junio FR I SEC Conférence de Presse M. MONORY - MEN Conférences de presse (26 juin, 24 juillet, 28 aout 1986) (extraits)
1986 mars FR I SEC Note DL3 523 du 3 mars 1986 M.E.N. - Dir. des lycées Développement de l'enseignement complémentaire d'informatique en seconde cycle long
1987 décembre FR I ELEM-SEC Rapport J. LESOURNE - M.E.N. Éducation et société demain (extraits sur l’informatique)
1987 décembre FR I ELEM-SEC Rapport R. MONORY - MEN Plan pour l'avenir de l'Éducation nationale (extraits sur TIC)
1987 juillet FR I CAB.8 No 626 du 7-07-87 M.E.N., Roger, M. Politique d'achat de logiciels éducatifs par les établissements scolaires
1987 juin FR I ELEM Circul.87-160 du 11-06-87(DE) M.E.N. (Dir. des écoles), Baladier, L Utilisation des 駲uipements informatiques des 馗oles 駘駑entaires
1987 juin FR I SEC Circul.656 du 25-06-87 (DLC). M.E.N. (Dir. des lycée et collèges), Lucius, M. À propos des centre de formations
1987 octobre FR I SEC BOEN 35 NS 87-310 du 5/10/87 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges), Lucius, M. Choix et acquisition des logiciels à usage éducatif par les lycées et collèges
1987 octobre FR I SEC BOEN 36 Arrêtés du 30/9/87 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Option informatique, épreuves du baccalauréat
1987 octobre FR I ELEM BOEN 37 Circul.87-319 du 14/10/87 M.E.N. (Dir. des écoles) L'équipement informatique des écoles élémentaires (matériels et logiciels)
1987 octobre FR I SEC BOEN35 NS 87-308 du 5/10/87 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Acquisition de logiciels dans le cadre de la procédure des "licences mixtes" pour les lycées et collèges
1987 octobre FR I SEC B.O.35 N.-S.87-311 du 5/10/87 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges), Lucius, M. Respect du droit de propriété des logiciels et organisation et gestion des bibliothèques de logiciels dans les lycées et collèges
1987 septembre FR I SEC Conférence de presse MONORY Conférence de presse du Ministre Monory
1987 septembre FR I SUP BOEN 33 du 24 sept. 87 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Programme d'informatique dans les classes de Math. Sup. et de Math. Spé. M, M', P, P'
1987 septembre FR I BOEN 34 Circul.87-278 du 23/9/87 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges), Lucius, M. Centres académiques de formation à l'informatique et à ses applications pédagogiques
1988 avril FR I SEC Note de service 88-084 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges), Legrand, A. L'option informatique
1988 avril FR I SEC Note de service (BOEN 14 du 1/4/88) M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Option informatique
1988 juillet FR I SEC Enquête M.E.N. Pour une évolution des contenus d’enseignement (extraits consacrées aux TIC)
1988 mai FR I ELEM Lettre DE14 No 076 du 2/3/88 et DE9 No 176 du 9/5/88 M.E.N. (Dir. des écoles) Mise en place d'actions de formation dans les écoles
1988 octobre FR I TOUS Lettre EPI Lettre de l'EPI au Président de la République
1988 septembre MONDE Rapport UNESCO – Commission économique des Nations Unis pour l’Europe Quatrième Conférence des Ministres de l'éducation des États membres de la région Europe.
1988 septembre FR I SEC Rapport Monique GRANBASTIEN - M.E.N. - Comité scientifique national L’option informatique un an après la fin de la phase expérimentale (Extraits)
1989 avril FR TOUS Rapport Bourdieu, P., Gros, F. - M.E.N. Principes pour une réflexion sur les contenus de l'enseignement (extraits sur TIC)
1989 avril MONDE I TOUS Rapport UNESCO Éducation et informatique : vers une coopération international renforcée
1989 février FR I TOUS Communiqué de presse EPI L’EPI reçue à l’Elysée
1989 février FR I Lettre M.E.N. Réponse du Directeur du Cabinet de L. Jospin
1989 février FR I Lettre Gérard ISTACE (député) – Pierre Christian TAITTINGER (sénateur) Questions écrites au Ministre
1989 janvier FR I TOUS Note EPI Note aux Commissions de réflexion disciplinaires
1989 janvier FR I Lettre EPI Lettre à MM. L. Jospin (Ministre de l’Éducation Nationale), M. Rocard, J. Attali, B. Pêcheur
1989 mars FR I SEC Note de service. BOEN 89 No 13 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges), Legrand, A. Acquisition de droit d'usage de logiciels dans le cadre de la procédure des "licences mixtes" pour les lycées et les collèges
1989 septembre FR I Lettre Jospin, L. Lettre de L. Jospin à A. Delelis.
1990 avril FR I TOUS Discours Robert CHAPUIS Discours de M. Robert Chapuis à Studéo (Sicob)
1990 octobre FR I TOUS Propositions approuvées par l’AG EPI Pour le développement de l'informatique pédagogique dans le système éducatif
1990 octobre FR I ELEM-SEC Proposition EPI Les ateliers de pratique informatique (API)
1991 avril FR I SEC Proposition EPI Propositions EPI pour un enseignement de l'informatique pour tous les élèves de seconde
1991 décembre FR I ELEM-SEC Note No 8 du GTD Informatique. M.E.N. - C.N.P. Un plan de formation à l'informatique pour tous les élèves (principaux extraits)
1991 février FR I ELEM Article CNDP-SIE À propos de l'opération "des PC pour l'école"
1991 février FR I ELEM M.E.N. Organisation de l'école primaire en cycles pédagogiques. (Les extraits concernant les TIC)
1991 juin FR I SEC Lettre Berthéas, J., Pinchinat, J. Lettre au Ministre des coordonnateurs de l'Option Informatique des lycées
1991 mai FR I ELEM Circulaire n° 91-117 du 14/05/1991 (BOEN 22 du 6/6/91). M.E.N. (Dir. des écoles) Informatique et nouvelle politique pour l'école primaire
1991 mars FR I SEC Intervention Assamblée Nationale M.E.N. - Longuet, G. Question de M. G. Longuet et réponse du Ministre.
1991 novembre FR I SEC Article EPI Contribution à la réflexion sur les Ateliers de pratique (première partie – deuxième partie)
1991 octobre FR I SEC Enquête Barraud, J. Enquête sur l'utilisation de l'informatique en SES
1992 octobre FR I ELEM-SEC Propositions - AG EPI 1992 EPI Pour une culture générale en informatique à l'école, au collège et au lycée
1992 octobre FR I TOUS Propositions M.E.N., C.N.P. Six principes, neuf propositions pour l'utilisation des ordinateurs dans le système éducatif
1992 avril FR I SEC Lettre Pinchinat, J. Lettre au Ministre
1992 février FR I SUP Note EPI Informatique et formation des maîtres en IUFM
1992 janvier FR I SEC Note EPI du 20-01-1992 EPI Compétences "informatiques" d'un élève en fin de collège
1992 janvier FR I SUP Note EPI Un ordinateur portable pour chaque étudiant en IUFM
1992 octobre FR I ELEM-SEC Propositions M.E.N. - C.N.P. Le calcul et les calculatrices, cinq propositions du Conseil National des Programmes
1992 octobre FR I Déclaration CNP Déclaration sur l'informatique et les calculatrices dans le système éducatif
1993 décembre FR I SUP Lettre Fillon, F. Lettre de François Fillon à l'EPI
1993 juin FR I SEC Rapport SNES Les technologies nouvelles (Congrès SNES, avril 93)
1993 mai FR I SEC Lettre EPI Lettres à Messieurs F. Bayrou, F. Fillon, G. Septours
1993 mai FR I SEC Rapport M.E.N. - IGEN Les applications pédagogiques de l'ordinateur dans cinq disciplines (extraits et commentaires EPI)
1993 octobre FR I SEC Lettre EPI Lettre EPI au Ministre (14-10-93)
1993 septembre FR I SEC Dossier de Presse M.E.N., DITN Les nouvelles technologies dans les lycées et collèges (extrait)
1994 avril FR A-I-N Rapport de synthèse Balle, F. Un nouveau contrat pour l'école. Rapport de synthèse du groupe « Télévision et nouvelles technologies éducatives »
1994 avril FR I ELEM-SEC Lettre EPI, Lucy, J., Baudé, J. Lettre à F. Bayrou
1994 décembre FR I-TIC Dossier de presse M.E.N. Politique de développement des technologies nouvelles
1994 décembre FR I SEC Note EPI L’informatique et les Technologies associées au collège. Note à Luc Ferry
1994 décembre FR I SEC Enquête MEN DEP M.E.N. Enseigner dans les collèges et les lycées
1994 février FR SEC Note EPI Note EPI au Directeur des Lycées et Collèges (21-02-1994)
1994 janvier FR I ELEM-SEC Rapport HCEE, Chabbert, C., Lecointre, J., Chirache, S. Rapport de la commission "culture informatique et système éducatif" du HCEE (extraits)
1994 janvier FR I ELEM-SEC Lettre EPI Lettre de l'EPI à François Bayrou
1994 juin FR I Lettre DITEN B2n°94-510 du 3/6/94 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Logiciels en licence mixte
1994 mai FR A-I-N ELEM-SEC Proposition Bayrou, F. Propositions du Ministre (9 mai 1994) (extrait)
1994 mai FR I SEC Programme politique - MEN François BAYROU, Ministre de l’Education Nationale Nouveau contrat pour l'école
1994 mars FR I SEC (DLC-A3 ; n 482 ; 15-03-1994) M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Calculatrices au baccalauréat
1994 novembre FR TOUS Déclaration AG EPI Pour une évolution du système éducatif à l’aube du XXIème siècle
1994 septembre FR A-I-N ELEM-SEC Programme (projet) au BO n°31 du 1/09/1991 M.E.N. (Dir. des écoles) Programmes pour l'école élémentaire (projet) (extraits)
1995 FR I SEC Programme M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Proposition de programme d'enseignement d'informatique en classe de seconde
1995 FR A-I SEC Rapport CNP M.E.N. – CNP Idées directrices pour les programmes du collège (extraits)
1995 FR I SEC Lettre EPI Lettre de l'EPI à Luc Ferry (Président du CNP
1995 FR A/I SEC Rapport MEN, CRDP, Poitiers Alain Elie, Michel. Denise, Jean-François Berthon Contribution des nouvelles technologies aux stratégies d’aide aux élèves en difficulté. Elèves en dificulté et nouvelles technologies - Informatique et audiovisuel - collèges et lycées
1995 FR I SEC Lettre Bayrou, F., M.E.N. Lettre de François Bayrou
1995 FR I-A-N TOUS Programme M.E.N. (Dir. des écoles) Les nouveaux programmes pour l'école primaire (extraits sur les TIC)
1995 FR I SEC M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Utilisation des calculatrices
1995 FR I Lettre EPI Lettre au Président de la République
1995 FR I SEC Lettre M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Lettre du Directeur des Lycées et Collèges
1995 FR I SEC Programme M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Projets de programmes de la classe de sixième
1995 FR A-I-N SEC Programme M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Projet de programme de sixième pour la rentrée 1996 (extraits)
1995 FR I SEC M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) L'enseignement de l'informatique en classe de seconde. Annexe
1996 FR I SEC Programme M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Programmes de classe de 6e (extraits)
1996 FR I SEC Programme M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Option informatique
1996 CA N MEQ Plan d'intervention en matière de NTIC, Guide d'élaboration du plan d'école
1996 CA N PRI Plan J.Guidotti, J.Basque, P-B.Cadieux J.Rocheleau, R. Bibeau Initier un plan d'intégration des TIC à l'école
1996 FR I ELEM-SEC Lettre EPI Lettre à Jacques Chirac
1996 FR I ELEM Lettre EPI Lettre à François Bayrou
1996 FR A-I ELEM-SEC Rapport Fauroux, R. - M.E.N. Rapport Fauroux (extraits)
1996 FR A-I ELEM Programme M.E.N. (Dir. des écoles) Programmes de l'école élémentaire (extraits)
1996 FR A-I SEC Note EPI - M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Analyse EPI des projets de programmes pour le cycle central du collège
1996 FR A-I TOUS Note EPI Note EPI à la Commission Fauroux (extraits)
1996 CA N ELEM Programme Claude Séguin Planifier l段nt馮ration des NTIC �l帝cole
1996 CA N PRI MEQ Plan des écoles, Planifier pour introduire les NITC en éducation
1996 CA N MEQ Guide d'élaboration du plan d'école
1997 FR SEC Rapport MEN – DLC Les nouvelles technologies dans l’enseignement, quels enjeux ? Quelles conséquences pour la formation des enseignants du second degré ?,
1997 FR N SEC Rapport IGEN Guy POUZARD L'utilisation du multimédia dans les enseignements. Chapitre 5 : « Les technologies de la communication et l'école », Seconde Partie : « Utilisation du multimédia dans les enseignements »
1997 FR N TOUS Communiqué de presse EPI Communiqué de presse de l'EPI
1997 FR N SEC-SUP Intervention au Sénat M.E.N., Royal, S., Valade, J. À propos de l'enseignement de l'informatique : question de M. le Sénateur Valade et réponse de Mme S. Royal
1997 FR I-N SEC Programme M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Programmes de Technologie
1997 FR I ELEM - SEC Débat parlamentaire M.E.N. Enseignement des nouvelles technologies (extraits du débat)
1997 FR CNAECEP Pour la défense des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1997 BE I SEC Programme Ministère de l’Enseignement Travaux de bureau, dactylographie, traitement de texte
1997 FR I-N TOUS Communiqué SNES, SNESup, SPECIF, EPI Pour un engagement de la France dans une politique globale des sciences et des technologies de l'information et de la communication
1997 CA N PLAN GOUVERNEMENT DE L'ONTARIO Programme favorisant les partenariats en technologie : 1995-97.
1998 FR I SEC Note EPI Note EPI au Comité Scientifique "Quels savoirs enseigner ?"
1998 FR TIC ELEM-SEC Déclaration AG EPI Déclaration de l'Assemblée générale 1998
1998 FR I SEC Circulaire Toulemonde, B., M.E.N. Mise en place des groupes Nouvelles Technologies Appliquées dans les collèges années 1998-99
1998 FR N ELEM-SEC Circulaire Parly, J.-M. Nouvelles technologies
1998 FR A-I-N SEC BOEN N° 27 DU 2/7/1998 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges) Nouvelles Technologies dans les 1er et 2nd degrés
1998 FR I-N ELEM- SEC Intervention à l’Assemblée Nationale M.E.N., Allégre, C. Réponses ministérielles à des questions écrites des élus
1999 FR N ELEM-SEC Communication Roux, J.-P., FEN L'éducation doit former à maîtriser Internet
1999 FR N ELEM-SEC Dossier de presse Allègre, C., M.E.N. La rentrée 1999 (extraits) : La mise en oeuvre des réformes
1999 FR I-N SEC Déclaration SNES TIC dans le système éducatif. Extraits de textes adoptés par le Congrès du SNES
1999 FR N SEC Proposition SNES Observatoire national du SNES (extraits)
1999 FR I TOUS Communiqué M.E.N. Les logiciels libres et l'éducation
1999 FR I-N SEC Intervention au Sénat Pourtaud, D., Sénat, Allégre, C., M.E.N. Intérêt des logiciels libres pour le plan EDUCNET
1999 FR TIC SEC Rapport Bancel, D., M.E.N. Rapport sur les conditions de travail et de vie des enseignants de lycée (Extraits sur les TICE)
2000 FR I SEC Note de service Bancel, D., M.E.N. Réforme des lycées : organisation des travaux personnels encadrés en classe de première
2000 FR I-N TOUS Communiqué de presse Allégre, C., M.E.N. Des vœux de Claude Allègre à la presse (Extraits)
2000 CA N TOUS Rapport Conseil Supérieur de l’Education Éducation et nouvelles technologies. Pour une intégration réussie dans l'enseignement et l'apprentissage (1999-2000)
2000 FR I / N ELEM - SEC Note de service n° 2000-206 du 16 novembre 2000 MEN - DESCO Brevet informatique et Internet (B2i) / école - collège
2000 FR I ELEM-SEC Notes Muller, P., Julian, M., Pélisset, É., Ramis, R., Lucy, J., Baudé, J. Paroles de présidents...
2000 FR I SEC Note de service De Gaudemar, J.-P., M.E.N. Mise à niveau informatique en classe de seconde - rentrée 2000
2000 FR I-N SEC Rapport M.E.N. L'équipement des établissements publics du 2nd degré en TIC
2000 FR N SEC Accord-cadre MEN – La Poste Une adresse électronique gratuite et à vie pour 12 millions d’élèves et 1 million d’enseignants
2000 FR I-N ELEM Discours Lang, J., M.E.N. Discours de Jack Lang sur l'école primaire (Extraits)
2000 FR I SEC Note EPI Pour un enseignement de culture générale de l'informatique et des technologies de l'information et de la communication au lycée
2000 FR I SEC-SUP Note Petit, A., SPECIF Plaidoyer pour un enseignement de STIC et la création de concours, agrégation puis Capes, correspondants
2000 FR I ELEM-SEC Annexe M.E.N., CNDP TIC 2000
2001 TU N SUP Plan Ministère du Développement Economique Note d’orientation du Xe Plan (2002-2006). Vers l’édification d’une société au développement intégral. Chapitres « La formation professionnelle » et « L’enseignement supérieur et l’infrastructure technologique »
2001 BE I/N SEC Programme Ministère de l’Enseignement Dactylographie, traitement de textes, bureautique
2001 FR I-N SEC Déclaration SNES Savoirs, culture, pratiques et métier en question - TICE
2001 FR TIC SUP Communiqué de presse Lang, J., M.E.N. Rénovation de la formation des enseignants en IUFM (Extraits)
2001 FR TIC ELEM-SEC Discours Becquelin, G., M.E.N. Qu'apprend-t-on avec les TICE ? Assises Internationales Poitiers 2000 (Extraits)
2001 FR I TOUS Document d'étude IRHESC Économie de l'éducation, société de l'information, mondialisation- Extraits
2001 FR I TOUS Intervention table ronde Pélisset, É. Enseigner autrement avec l'informatique
2001 FR N ELEM Discours Lang, J., M.E.N. L'application du plan "Langues vivantes à l'école primaire" (Extraits)
2002 FR I/N SEC Rapport IGEN A. M. Bardi, J. M. Bérard Mise en place du B2i dans les collèges et les écoles au cours de l'année 2000-2001
2002 MONDE Rapport UNESCO Technologies de l’information et de la communication en éducation : Un programme d’enseignement et un cadre pour la formation continue des enseignants
2002 FR N SEC Charte MEN Type d’utilisation de l’Internet, des réseaux et des services multimédias au sein de l’établissement scolaire et de l’école
2003 MONDE N SUP Rapport UNESCO UNESCO Dakar et Harare Développements récents et perspectives de l’enseignement supérieur en Afrique subsaharienne au 21ème siècle
2003 MONDE A ELEM Rapport UNESCO – IIEP Etienne BRUNSWIC, Jean VALÉRIEN Les classes multigrades : une contribution au développement de la scolarisation en milieu rural ?
2003 MONDE N TOUS Rapport UNESCO L’enseignement ouvert à distance. Tendances, considérations politiques et stratégiques
2004 BE I/N SEC Programme Ministère de l’Enseignement Dactylographie, traitement de textes
2004 FR I/N ELEM-SEC Plan politique Luc FERRY Lettre à tous ceux qui aiment l'école. Pour expliquer les réformes en cours.
2004 FR I/N ELEM-SEC Rapport Claude Thélot – Commission du débat national sur l’avenir de l’école Pour la réussite de tous les élèves
2005 FR N Rapport DUI-SDTICE Rapport d誕ctivit駸 2004
2005 FR N Rapport AEF, Duchamp, Cyril. Le panorama 2005 : les technologies de l'information.
2005 FR – pays baltiques N SUP Rapport de mission, de veille et d'étude 8-15 mai 2004 Direction de la Technologie - SDTICE L'eLearning dans les pays baltiques
2005 FR N ELEM- SEC Enquête MEDIAMETRIE Baromètre des usages de l’Internet - à la demande de la DUI
2005 FR N ELEM- SEC Rapport INRP –Georges-Louis BARON, Christian CARON, Michelle HARRARI Le multimédia dans la classe à l'école primaire.
2005 FR N ELEM-SEC Enquête DEP - à la demande de la SDTICE ETIC  (Enquête sur les Technologies de l'Information et de la Communication)
2006 FR N ELEM-SEC Enquête DEP - à la demande de la SDTICE ETIC  (Enquête sur les Technologies de l'Information et de la Communication)
2006 BE N Elem-SEC Plan Ministre de l'Enseignement Cyberclasse
2006 FR N TOUS Rapport IGAENR - IGEN. Pour une école plus proche et plus équitable. Rapport annuel des l'inspections générales
2007 FR N Questionnaire L'EPI a interrogé les candidat(e)s à la Présidence de la République
2007 FR N ELEM-SEC Article Floriane POUZOL La Toile ne fait pas recette
1996 octobre FR I ELEM-SEC Déclaration de l'AG de l'EPI 12-10-96 EPI Un défi et une urgence pour le système éducatif : intégrer les technologies modernes
1997 août FR I SEC Note de service n°97-17 du 22/8/97 M.E.N. (Dir. des lycée et collèges), Boissinot, A. Épreuve facultative d'informatique du baccalauréat général
1997 août FR N SEC Discours Jospin, L. Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information (extraits)
1997 avril FR A-I-N TOUS Notes du 24/4/1997 Dizambourg, B., M.E.N. (DISTENB) Enseignement supérieur et recherche et Enseignement élémentaire et secondaire
1997 avril FR I SEC Article EPI Pour une discipline nouvelle au lycée pour un enseignement des sciences et techniques de l'information et de la communication
1997 avril FR N TOUS Note MEN L’enseignement scolaire et le développement des technologies d’information et de communication
1997 juin FR N SEC Rapport Office parlementaire d'Evaluation des Choix scientifiques et technologiques Franck SÉRUSCLAT, Sénateur Techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information
1997 juin FR TIC TOUS Conférence de presse M.E.N., Allégre, C., Royal, S. Conférence de presse de Claude Allègre et Ségolène Royal (extraits)
1997 mai FR N SEC Rapport Alain GÉRARD, Sénateur Multimédia et Réseaux dans l'éducation, un présent pour l'avenir (extraits) (extraits)
1997 novembre FR N TOUS Plan M.E.N., Allégre, C., Royal, S. Plan pour les nouvelles technologies dans l'enseignement
1997 octobre FR Déclaration EPI Déclaration de l'assemblée générale 1997
1998 Septembre BE N SEC Plan CIRB Plan multimédia pour les établissements scolaires de la Région de Bruxelles-Capitale 1998-1999
1998 avril FR I SEC Rapport M.E.N., Quéré, M. Rapport de synthèse de la journée disciplinaire d'informatique
1998 avril FR I SEC Communication M.E.N., Morin, E., Meirieu, P., Allégre, C., EPI Consultation nationale sur les lycées. Colloque de Lyon (28 et 29 avril 1998)
1998 avril FR I SEC Rapport Trégouët, R. Des pyramides du pouvoir aux réseaux de savoir. Comment les nouvelles technologies vont aider la France à entrer dans le XXIe siècle
1998 décembre FR N ELEM-SEC rapport Patrick Bloche Le Désir de France
1998 février FR N TOUS Article EPI Lecture EPI du programme d'action gouvernemental pour la société de l'information
1998 février FR A-I-N TOUS Article M.E.N., Allégre, C. Ce que je veux
1998 janvier FR N TOUS Programme Jospin, L. Préparer l’entrée de la France dans la société de l’information (extraits sur les TICE)
1998 octobre FR I SEC Plan d’action Allégre, C., M.E.N. Plan d'action pour l'avenir des lycées annoncé par le Ministre de l'Éducation nationale
1998 octobre FR I-N SEC Circulaire n° 98-209 du 22 octobre 1998 MEN Mise en place des groupes "nouvelles technologies appliquées" dans les collèges - année 1998-1999
1998 septembre FR A-N TOUS Circulaire n°98-171 du 2/9/1998 MEN Dispositif de soutien au développement des ressources multimédias et audiovisuels pédagogiques
1998 septembre FR A-I-N SEC Conférence de presse de rentrée Allégre, C., M.E.N. Les grandes axes de la politique ministérielle (extraits sur les TICE)
1998 septembre Fr N SEC Circulaire n°98-190 du 16/2/1998 MEN Développement des nouvelles technologies de l’information et de la communication
1999 Septembre FR SEC Rapport IGEN Les technologies de l'information et de la communication
1999 Septembre BE N SEC Plan CIRB Plan multimédia pour les établissements scolaires primaires de la Région de Bruxelles-Capitale 1999-2002
1999 août FR I SEC Lettre Couraud, M., M.E.N. Lettre du Ministère aux jurys de l'Option Informatique
1999 août FR N ELEM-SEC Discours Jospin, L. Discours du Premier Ministre Lionel Jospin à Hourtin (Extrait)
1999 avr FR TICE SEC Lettre Allégre, C., M.E.N. Réponse de Claude Allègre à un élu sur les TIC au lycée.
1999 avril FR I SEC Rapport Forestier, C., M.E.N. Proposition pour une rénovation de la voie technologique au lycée (extrait concernant la classe de 2de).
1999 février FR I SEC Circulaire 1/2/1999 M.E.N. Utilisation des calculatrices électroniques au baccalauréat
1999 février FR I TOUS Circulaire N°99-018 du 1-2-1999 MEN-DESCO Utilisation des calculatrices électroniques
1999 juin FR TIC SEC Note de service n° 99-094 du 18 juin 1999 MEN Réforme des lycées L'annexe 3 est consacrée à la formation aux TIC au lycée.
1999 juin FR TIC SUP Relevé de conclusions CIRST Relevé de conclusions
1999 juin FR I-N SEC Annexe M.E.N. La formation aux technologies d'information et de communication au lycée
1999 mai FR A-I-N SEC Conférence de presse Royal, S., M.E.N. Collège de l'an 2000 : un collège pour tous et pour chacun (Extraits)
1999 mai FR N ELEM-SEC Discours Janet, C., Allégre, C. Interventions de Christian Janet et Claude Allègre au 80e Congrès de la Fédération PEEP (Extraits)
1999 mai FR N ELEM Communiqué de presse M.E.N., DATAR Lancement d'un appel pour aider les écoles à s'équiper
1999 mars FR I-N SEC Lettre M.E.N. Lettre de cadrage sur les Technologies de l'Information et de la Communication et leur prise en compte dans les disciplines
1999 novembre FR I SEC Circulaire n°99-078 du 1/2/1999 Toulemonde, B., M.E.N. Utilisation de calculatrices électroniques au Bac
1999 novembre FR N SUP Rapport ITEM-Sup Les TIC et la collaboration universitaire en Europe
1999 octobre FR I-N ELEM-SEC Déclaration AG EPI Déclaration de l'Assemblée générale de l'EPI
1999-1998 FR N TOUS Rapport MEN La mise en œuvre du Programme d’Action Gouvernemental pour la Société de l’Inform@tion HTM / RTF Chapitre 1 : « Les nouvelles technologies de l’information et de la communication dans l’enseignement »
2000 décembre FR I ELEM-SEC Lettre EPI Lettre de l'EPI à Jack Lang
2000 juin FR I SEC Note de service n° 2000-081 du 8 juin 2000 MEN Mise à niveau informatique en classe de seconde – rentrée 2000
2000 novembre FR I ELEM-SEC Discours Lang, J., M.E.N. Colloque e-éducation (extraits)
2000 septembre FR N TOUS Discours M.E.N. Projet de loi de finances 2001 (extrait)
2000 septembre FR N TOUS Conférence de presse Lang, J., M.E.N. Rentrée scolaire 2000 (extrait)
2000 Septembre FR N SEC Rapport IGEN Guy Pouzard, Michel ROGER L'enseignement à distance : sa contribution à la réussite des élèves
2000 Septembre FR A/I/N SEC Rapport IGEN Hélène WAYSBORD-LOING L'image dans l'enseignement des lettres
2000-1997 CV N SEC Plan Ministère d’infrastructures et transports Plan national de développement d’infrastructures des technologies d’information et communication
2001 août FR I-N TOUS Discours Lang, J., M.E.N. Nouvelles technologies e-Education
2001 août FR I-N TOUS Rapport Demailly, J.-P. Enseignement des sciences et environnement de travail des enseignants et enseignants-chercheurs
2001 avril FR I ELEM-SEC Communication EPI Pour une intégration de l'informatique et des technologies de l'information et de la communication à la culture générale du citoyen du troisième millénaire
2001 juillet FR N FORM CONTINUE Note de service n°2001-147 du 27-7-2001 MEN Brvet informatique et Internet (B2i) formation continue-GRETA
2001 juillet FR TIC TOUS Résolution Internationale de l'Éducation L'éducation et les nouvelles technologies
2001 juin BF N-I-(A) SEC Rapport UNESCO Oumarou SAWADOGO Rapport Burkina d’étude de cas sur l'expérience du Faso dans l’utilisation des tic dans l’éducation
2001 mars FR I / N SEC Note de service du 2001-048 du 21 mars 2001 MEN-DESCO Validation du brevet informatique et Internet (B2i) de niveau 2 dans les lycées d'enseignement général et technologique
2002 avril FR N SUP Rapport Michel AVEROUS, Gilbert TOUZOT Campus numériques : enjeux et perspectives pour la formation ouverte et à distance
2002 avril FR I/N ELEM-SEC Circulaire n°2002-106 du 30-4-2002 MEN Certificat informatique et Internet (C2i)
2002 février FR N Référentiel MEN Référentiel B2i
2002 février FR N SUP Rapport GEMME - Jean-Michel. SAILLANT L'impact de la normalisation sur les dispositifs d'enseignement
2002 janvier FR I/N ELEM Arrêté du 25 janvier 2002 MEN Programmes d'enseignement de l'école primaire
2002 juillet FR N ELEM-SEC Rapport IGEN A. M. Bardi, J. M. Bérard L’école et les réseaux numériques
2002 juillet BE N SEC Plan Ministre de l'Enseignement secondaire Plan stratégique en matière d'intégration des TIC en Communauté française de Belgique dans les établissements scolaires de l'enseignement obligatoireet de promotion sociale
2002 mai FR A-I-N SUP Rapport d’enquête ITEM-SUP à la demande de SDTETIC Enquête sur les Technologies de l'Information et de la Communication dans l’enseignement supérieur : pratiques et besoins des enseignants
2002 mars FR N SUP Rapport Algora.- Frédéric HAEUW à la demande de la SDTICE Analyse des besoins de formation des personnels de l'enseignement supérieur à l'usage des TICE dans le processus enseigner-apprendre
2003 avril FR N SUP Etude Algora à la demande de la SDTICE Les coûts de la Foad.
2003 décembre FR TIC Note Evaluation (DEP), n° 03.04 MEN - DEP Les attitudes des enseignants vis-à-vis des technologies de l'information et de la communication
2003 février – 2002 novembre FR N ELEM-SEC Rapport GARTNER - à la demande de la SDTICE Évaluation des dispositifs d'assistance : étude à coûts complets
2003 juin BE I/N SEC Plan Ministre de l'Enseignement secondaire Passeport TIC en communauté française de Belgique
2003 octobre  FR N SUP Enquête Ernst & Young ; IPSOS Opinion Évaluation de l'opération Campus numériques
2003 octobre FR N SUP Etude Société Business interactif à la demande de la SDTICE LCMS (Learning Content Management System). Les outils de gestion de ressources numériques pour l'enseignement
2003 septembre FR TIC Note Evaluation (DEP), n° 03.01 MEN Les TIC : éléments sur leurs usages et sur leurs effets
2004 décembre FR I/N Circulaire n°2004-216 DU 3-12-2004 MEN Certificat informatique et internet - Expérimentation du C2i®, niveau 2 “enseignant”
2004 décembre FR N SEC Article EPI La technologie des collèges est-elle en voie de disparition ?
2004 décembre FR N SEC Lettre Collectif d'universitaires, de membres de corps d'inspection, d'enseignants, d'associations de professionnels de l'éducation technologique Lettre ouverte à Monsieur le Ministre de l'Éducation nationale
2004 février FR N ELEM-SEC Communiqué de presse Luc FERRY L'administration électronique et le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
2004 janvier FR I / N ELEM-SEC Circulaire n° 2004-015 du 27 janvier 2004 MEN-DESCO Préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées
2004 juin FR I/N SUP Circulaire n° 2004-089 du 4 juin 2004 ¨MEN Certification du C2i® niveau 1 - année universitaire 2003-2004
2004 juin FR A ELEM-SEC-IUFM Enquête Le Sphinx à la demande de la SDTICE - MENESR Quelles utilisations des œuvres audiovisuelles dans les écoles, collèges, lycées publics ou privés et dans les IUFM, en France ?
2004 juin FR I/N SUP Circulaire n° 2004-090 du 4 juin 2004 MEN Certificat informatique et internet (C2i‚) niveau 2 “Métiers du droit”
2004 mars FR I/N Circulaire n° 2004-46 du 2-3-2004 MEN Certificat informatique et internet (C2i®) niveau 2 “enseignant”
2004 mars FR A TOUS Enquête IPSOS - à la demande de la DT Mesure du degré de pratique et d’usage des oeuvres audiovisuelles dans les écoles, les établissements du second degré public et privé et dans les IUFM, en métropole
2004 novembre FR N Rapport final Centre de Recherche sur les Médias. Etude qualitative d'impact de la marque Reconnu d'Intérêt Pédagogique sur la production et les usages de produits numériques off-line
2004 novembre BE N SEC Plan CIRB Plan Multimédia - Enseignement secondaire 2004/2005
2004 octobre FR N ELEM-SEC-IUFM Rapport SDTICE-MENESR ﾉvaluation ENS (Espace Num駻ique des Savoirs)
2005 avril FR N ELEM-SEC Loi MEN Loi d'orientation pour l'avenir de l'École
2005 avril FR I/N SUP Circulaire n° 2005-051 du 7 avril 2005 MEN Certification C2i®, niveau 1 : contenus, modalités de validation et suivi de la généralisation
2005 avril FR I/N ELEM-SEC Circulaire n°2005-067 du 15 avril 2005 MEN-DESCO Préparation de la rentrée scolaire 2005
2005 décembre FR I/N Circulaire n°2005-222 DU 19-12-2005 MEN Généralisation du C2i® niveau 2 “enseignant”
2005 décembre FR N ELEM Rapport ERT34 - à la demande de la SDTICE Expertise relative aux usages du tableau blanc interactif en 馗ole primaire
2005 juillet FR I/N SUP Circulaire n° 2005-121 du 27 juillet 2005 MEN Certificat informatique et Internet (C2i®) niveau 2 “Métiers de la santé”
2005 mars CA N ELEM Rapport CEFRIO Evaluation des besoins des professeurs et des étudiants canadiens en matière de ressources pédagogiques sur le Web
2005 novembre FR N Rapport n° 2005-115 IGEN - IGAENR Les espaces numériques de travail, année 2004-2005
2005 octobre FR I/N SUP Rapport OCDE La cyberformation dans l'enseignement supérieur (Projet de synthèse)
2005 octobre FR N Communication EPI L'EPI, l'enseignement de l'informatique et des TIC, et le logiciel libre
2005 octobre FR I/N SUP Circulaire N°2005-158 DU 7-10-2005 MEN Expérimentation du C2i® niveau 2 “Métiers du droit”
2005 octobre BE N ELEM Plan CIRB Plan Multimédia 2006 pour les écoles primaires
2005 septembre FR N ELEM-SEC Circulaire n°2005-135 du 9 septembre 2005 MEN Les technologies d’information et de communication dans l’enseignement scolaire
2006 août FR N ELEM Enquête MENESR – JCA Développement - Cathrine LARIVAIN Les enseignants des écoles publiques et la formation. Interrogation de 1200 enseignants du premier degré réalisée en septembre-octobre 2005
2006 août FR N ELEM-SEC Discours - Gilles de Robien – 31/08/06 MEN Conférence de presse de la rentrée 2006
2006 août FR N TOUS Plan MEN S3IT 2008 - Schéma Stratégique des Systèmes d'information et des Télécommunications. Une stratégie pour le numérique dans l'éducation et la recherche
2006 décembre UE N Recommandation Parlement et Conseil européens Compétences clés pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
2006 décembre FR N Arrêté du 19 décembre 2006 MEN Cahier des charges de la formation des maîtres en IUFM
2006 décembre FR N Enquête Mediametrie Baromètre de la délégation aux usages Internet
2006 février FR N SUP Enquête Sphinx – Six degrés Les usages d'Internet dans l'enseignement sup駻ieur : ｫ De la documentation... au plagiat ｻ
2006 janvier FR I/N Rapport INRP Usages pédagogiques du  cartable électronique® de l’Isère 
2006 janvier FR N Article EPI Socle commun des connaissances et compétences et enseignement de « l'informatique et des TIC »
2006 juillet FR I / N ELEM- SEC Décret n° 2006-830 du 11 juillet 2006 MEN Socle commun des connaissances et des compétences
2006 juillet BE N Rapport d’activités 2006 CIRB Un monde sans fil
2006 juillet FR I / N ELEM- SEC Arrêté du 14-6-2006 JO du 27-6-2006 MEN BREVET INFORMATIQUE ET INTERNETconnaissances et capacités exigibles pour le B2i
2006 juin BE N ELEM-SEC Rapport CIRB Rapport annuel 2005
2006 mai FR N SUP Discours de Gilles de Robien  -  23 mai 2006 MEN Discours au Colloque "L’université à l’ère du numérique"
2006 mai FR N Discours de Gilles de Robien - 10 mai 2006 MEN Le socle commun de connaissances et de compétences
2006 mai FR N ELEM- SEC Rapport MENESR - IGAENR - IGEN L'accompagnement à la scolarité : pour une politique coordonnée, équitable et adossée aux TIC
2006 mars FR I / N ELEM- SEC Circulaire n° 2006-051 du 27 mars 2006 MEN Préparation de la rentrée 2006
2006 novembre FR I / N ELEM - SEC Circulaire n° 42 du 7 novembre 2006 MEN Brevet informatique et Internet (B2i) école, collège, lycée (lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels)
2006 novembre FR I/N SUP Circulaire n° 2006-171 du 7 novembre 2006 MEN-DGES Expérimentation du C2i® niveau 2 "Métiers de la santé"
2006 novembre FR N TOUS Arrêté du 30 novembre 2006 MEN D馭inition des ENT
2006 novembre FR I/N FORM CONTINUE Circulaire n° 2006-170 du 7 novembre 2006 MEN-DGSCO Prise en compte du B2i formation continue-GRETA dans la certification C2i niveau 1
2006 novembre FR I/N SUP Circulaire n° 2006-176 du 10 novembre 2006 MEN Généralisation du C2i® niveau 2 "Métiers du droit"
2006 novembre FR N TOUS Arrêté du 30 novembre 2006 MEN Objectif des ENT
2006 octobre FR N SUP Conférence de presse Jean-Michel LACROIX - CNED Le dynamisme de l’entreprise, les valeurs du service public
2006 septembre FR N Circulaire n° 2006-147 du 5 septembre 2006 MEN Achèvement de la généralisation du C2i® niveau 2 “enseignant”
2006 septembre FR N Annexe MEN Référentiel national
2006 septembre FR N Discours de Gilles de Robien – 14/09/06 MEN Plan en faveur des technologies de l'information appliquées à l'éducation
2006 septembre BE N SEC Circulaire n° 1604 Appel à projet Ministre de l'Enseignement secondaire Passeport TIC – Quatrième appel à projet
2006 septembre FR N ELEM- SEC Rapport – Plan d’actions Benoît Sillard (dir.) SDTICE - MEN Développement des TIC dans l'Éducation nationale
2007 avril FR I / N ELEM Plan MEN Mise en oeuvre du socle commun des connaissances - Vol. 1 - 馗ole primaire
2007 février FR I SEC Discours du 13 février MEN – Gilles de Robien Remise des premi鑽es cl駸 USB "bo羡e �outils num駻ique"
2007 février FR I/N Circulaire n° 2007-045 du 23 février 2007 MEN Mise en oeuvre du cahier des charges de la formation des maîtres
2007 janvier FR I / N ELEM-SEC Circulaire n°2007-011 du 9-1-2007 MEN Préparation de la rentrée 2007
2007 juin BE I/N SEC Rapport/Plan Ministre de l'Enseignement secondaire Passeport TIC
2007 mai FR I / N SEC Arrêté du 15-5-2007 JO du 16-5-2007 MEN Modalités d’attribution du diplôme national du brevet
2007 mai FR I / N SEC Décret n° 2007-921 du 15 mai 2007 modifiant le code de l'éducation MEN Diplôme national du brevet
2007 mai FR I/N Arrêté du 9 mai 2007 MEN Conditions de délivrance du diplôme professionnel de professeur des écoles
2007 mai FR I / N SEC Arrêté du 14-5-2007 jo du 15-5-2007 MEN Livret personnel de compétences
2007 mai FR I/N Arrêté du 9 mai 2007 MEN Modification de  certaines modalités d'accomplissement et de validation du stage des personnels enseignants du second degré et d'éducation
2007 mai FR I / N SEC Décret n° 2007-860 du 14 mai 2007 MEN Livret personnel de compétences
2007 mars FR N SEC Rapport IGAENR - Rapport conjoint IGEN-IGAENR-IGF-CGTI Pierre LEPETIT, Jean-François LESNE, Anne-Marie BARDI, Arnaud PECKER, Alain-Marie BASSY Contribution des nouvelles technologies à l'évolution du système éducatif

Feuille 2: légende
Technique
A audiovisuel
I informatique
N numérique
TIC Technologies de l’Information et la communication sans d’autres précisions
Pays
BE Belgique
BF Burkina Faso
BR Brésil
CA Canada
CV Cap Vert
FR France
GR Grèce
RUS Russie
CH Suisse
Niveau
ELEM élémentaire
SEC secondaire
SUP supérieur
TOUS élémentaire, secondaire et supérieur